Recommandations et résolutions
Recommandations du Comité des Ministres
Recommandation Rec(2004)18 du Comité des Ministres aux Etats membres relative à l’enseignement de la médecine transfusionnelle au personnel infirmier
Recommandation Rec(2004)8 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les banques de sang de cordon autologue
Exposé des motifs
Recommandation Rec(2003)11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la mise en place de procédures d’inactivation des agents pathogènes pour les composants sanguins
Recommandation Rec(2002)11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur le rôle de l’hôpital et du clinicien s’agissant de garantir l’usage optimal du sang et des produits sanguins
Recommandation Rec(2001)4 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la prévention du risque de transmission de la forme nouvelle de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (vMCJ) par transfusion sanguine
Recommandation No. R (98) 10 du Comité des Ministres aux Etats membres sur l'utilisation de concentrés érythrocytaires humains pour la préparation de transporteurs d'oxygène
Recommandation No. R (95) 15 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la préparation, l'utilisation et l'assurance de qualité des composants sanguins
Recommandation No. R (95) 14 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la protection de la santé des donneurs et des receveurs dans le cadre de la transfusion sanguine
Recommandation No. R (98) 2 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la production de progéniteurs hématopoïétiques
Recommendation No. R (96) 11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la documentation et l'archivage destinés à garantir le suivi du sang et des produits sanguins, notamment dans les hôpitaux
Recommandation No. R (94) 10 du Comité des Ministres aux Etats membres sur l'intervention pharmacologique précoce en cas d'infection par le VIH
Recommandation No. R (90) 9 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les produits plasmatiques et l'autosuffisance européenne
Recommandation No. R (90) 3 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la recherche médicale sur l'être humain
Recommandation No. R (89) 14 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les incidences éthiques de l'infection VIH dans le cadre sanitaire et social
Recommandation No. R (88) 4 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les responsabilités sanitaires dans le domaine de la transfusion sanguine
Recommandation No. R (87) 25 du Comité des Ministres aux Etats membres concernant une politique européenne commune de santé publique de lutte contre le syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA)
Recommandation No. R (86) 6 du Comité des Ministres aux Etats membres aux lignes directrices pour la préparation, le contrôle de qualité et l'utilisation du plasma frais congelé (PFC)
Recommandation No. R (85) 12 du Comité des Ministres aux Etats membres sur le dépistage de la présence de marqueurs du SIDA chez les donneurs de sang
Recommandation No. R (85) 5 du Comité des Ministres aux Etats membres relative à un modèle de programme pour la formation des futurs spécialistes en transfusion sanguine
Recommandation No. R (84) 6 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la prévention de la transmission du paludisme par la transfusion sanguine
Recommandation No. R (83) 8 du comité des ministres aux états membres sur la prévention de la transmission possible du syndrome d'immunodépression acquise (SIDA) des donneurs contaminés aux receveurs de sang ou de produits sanguins
Recommandation No. R (81) 14 du comité des ministres aux états membres sur la prévention de la transmission de maladies infectieuses dans le tranfert international du sang, de ses composants et de ses dérivés
Recommandation No. R (81) 5 du comité des ministres aux états membres concernant l'administration prénatale de l'immunoglobuline anti-D
Recommandation No. R (80) 5 du comité des ministres aux états membres concernant les produits sanguins pour le traitement des hémophilies
Recommandation No. R (79) 5 du comité des ministres aux états membres concernant le transport et l'échange internationaux de substances d'origine humaine
Résolutions du Comité des Ministres
Résolution CM/Res(2017)43 sur les principes gouvernant les traitements de l’hémophilie (remplaçant la Résolution CM/Res(2015)3 (adoptée par le Comité de Ministres le 13 décembre 2017, lors de la 1302bis réunion des Délégués des Ministres)
Résolution CM/Res(2015)2 sur les principes applicables en matière de traitement de l’immunodéficience et d’autres pathologies par l’immunoglobuline humaine normale (adoptée par le Comité des Ministres le 15 avril 2015, lors de la 1225e réunion des Délégués des Ministres)
Résolution CM/Res(2013)3 relative aux comportements sexuels chez les donneurs de sang ayant un impact sur la sécurité transfusionnelle (adoptée par le Comité des Ministres le 27 mars 2013, lors de la 1166e réunion des Délégués des Ministres)
Résolution CM/Res(2008)5 sur la responsabilité des donneurs et sur la limitation du don du sang et des composants sanguins (adoptée par le Comité des Ministres le 12 mars 2008, lors de la 1021e réunion des Délégués des Ministres)
Signification de la Résolution du Conseil de l'Europe en 2017 sur les principes gouvernant les traitements de l'hémophilie
Source : European Haemophilia Consortium
- Bulletin de l'ECH sur les traitements de l'hémophilie (anglais, Août 2014)
- Article European Journal of Immunology, "European consensus proposal for immunoglobulin therapies" (anglais, 2014)
- Directive 2005/62/CE du 30 septembre 2005 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les normes et spécifications communautaires relatives à un système de qualité dans les établissements de transfusion sanguine
- Directive 2016/1214 du 25 juillet 2016 modifiant la directive 2005/62/CE en ce qui concerne les normes et spécifications applicables au système de qualité dans les établissements de transfusion sanguine
- Lignes directrices relatives aux Bonnes Pratiques pour les établissements de transfusion sanguine et les banques de sang hospitalières obligatoires dans le cadre de l'application de la directive 2016/1214 modifiant la directive 2005/62/CE (anglais)